Mentions Légales

1. Droits d’auteurs 

Le site www.artisancoutelier.com est édité par la Société SAVILE, SARL au capital de 5 000 euros, dont le Siège Social est au 14 cours Sablon, CLERMONT-FERRAND (63000), identifiée au RCS de Clermont Ferrand sous le n° 749 993 200. L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société SAVILE. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la société SAVILE pourront faire l'objet de poursuites légales.

Tous les éléments du site SAVILE sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de SAVILE. Personne n'est autorisé à  reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels, ou sonores. SAVILE, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

2. Avertissement

Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter l'activité de la société SAVILE. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société SAVILE peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité de la société SAVILE ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l'usage de son site et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La société SAVILE décline également toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertextes mise en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la société SAVILE n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer que le site sélectionné n'est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

3. Utilisation du site

Tous les éléments du site SAVILE sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de SAVILE. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels, ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de SAVILE. SAVILE, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. 

4. Informatique & Libertés

4.1. Données à caractère personnel et politique de confidentialité 

Les informations collectées par la Société SAVILE lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de la Société SAVILE intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire.

Les clients peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à SAVILE. Les clients disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Pour toute autre information sur le traitement des données personnelles, le client peut adresser ses demandes à SAVILE à l’adresse e-mail contact@artisancoutelier.com

4.2. Implantation des témoins de connexion

Un cookie est un témoin de connexion prenant la forme d’un fichier texte déposé sur le disque dur de l’utilisateur par le serveur du site internet visité par l’utilisateur. Si le navigateur de l’utilisateur est configuré de façon à accepter les cookies, SAVILE va implanter deux types de fichiers :

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